 Le voteRappelons nous que: Le 20 septembre 1792 La Convention nationale a été nommé par le suffrage universel à deux degrés (assemblée primaire, assemblée électorales). Elle était composée de 749 députés, plus 298 suppléants Elle comptait parmi ses membres 270 anciens députés dont 8 Constituants et 181 Législateurs. On y rencontrait 29 ci-devant nobles (dont le duc d'Orléans, 8 marquis 9 comtes, i vicomte et 1 baron prussien). Le clergé était représenté par 16 évêques constitutionnels, 29 prêtres ou moines, 10 ministres protestants. 371 députés assistèrent à l'ouverture de la séance, mais pour l'élection du président il n'y eut que 253 voix.  15 janvier 1793: Deuxieme question: Le jugement sera-t-il soumis à la ratification du peuple réuni dans dans les assemblèes primaries?  Sur cette votation , comme dans les autres , le chaos est protagonisteSelon certain livres de l’époque : Sur 717 membres présent, majorité absolue : 359 10 ont refusé de voter 484 ont voté contre l'appel au peuple 283 ont voté pour l'appel au peuple 10+484+283= 777 et non 717 et non plus 749 qui étaient les membres de l’assemblé Selon Albert Soboul:Sur 749 représentants 28 étant absents 12 se récusèrent ou s'abstinrent 287 se prononcèrent pour l'appel au peuple 424 contre 28+12+287+424= 751 et non 749 qui étaient les membres de l’assemblé Le procès-verbal et "Le Moniteur" donnent:283 voix pour l'appel au peuple E. Belhomme (op. cil., p. 12) a relevé une faute d'addition. Nous suivons E. Belhomme, confirmé par Ed. Seligman, de préférence aux Archives parlementaires (L VIl, 106) qui donnent: 286 pour l'appel au peuple 423 contre l'appel au peuple 28+12+286+423= 749 Autres auteurs:423 contre l'appel au peuple 283 pour l'appel au peuple 29 absences 1 récusation 4 refus de voter 11 votes motivés 423+283+29+1+4+11 = 751 et non 749 qui étaient les membres de l’assemblé
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