Le votazioni 18 gennaio 1793: Rettificazione dei voti (o meglio: il caos totale) Le 18 janvier 1793, à l'ouverture de 18 séance, un certain nombre de r:emarques critiques furent présen tées sur les chiffres proclamés la veille. Dumont (de laSomme), porté comme ayant voté pour la détention, déclara s'être prononcé pour la mort. Sur la proposition de Pénières, le procès-verbal de la veille fut relu,chaque député déclarant à l'appel de son nom si son suffrage avait été exactement recueilli. Plusieurs qui avaient voté pour la mort avec la restriction du sursis, àéclarèrent leur opinion divisible. D'autres affirmèrent n'avoir fait qu'ulte simple invitation à examiner la question du sursis et demandèrent à être comptés comme s'étant prononcés sans restriction pour la mort. Mailhe était absent pour maladie; une discussion s'ins- taura sur son cas. On observa que son vote, tel qu'il l'avait d'abord énoncé, puis répété, ne renfermait aucune condition, ni restriction: il fut compté parmi les votes pou, la mort pure et simpIe. Après cet appel nominal de contrôle, Vergniaud proclama le résultat rectifié du scrutin . L'Assemblée est composée de. 749 membres Il s'est trouvé 15 membres absents par commission I7 membres absents par maladie 28 1 membre absent sans cause 5 non votants 28 reste 721 votants La majorité absolue est de 361. Sur quoi, 2 ont voté pour les fers; 286 pour la détention ou le bannissement à la paix ou pour le bannissement immédiat ou pour la réclusion et quelques-uns y ont ajouté la peine de mort conditionnelle, si le territoire était envahi 46 ont voté pour la mort avec sursis soit après l'ex pulsion des Bourbons, soit à la paix, soit à la rati fication de la Constitution. Total 334 |
361 | ont voté pour la mort; |
26 | pour la mort en demandant une discussion sur le point de savoir s'il conviendrait à l'intérêt public qu'elle fût ou non différée et en déclarant leur vreu indépendant de cette demande. |
387 | |
Résumé: |
387 | pour la mon sans condition ( Pas vrai le, 26 voix Mailhe nétaient pas pour la mort sans condition) |
334 | pour la détention, etc., ou la mort conditionnelle
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28 | absents ou non-votants |
749 |
Après la proclamation du scrutin, le président déclare, au nom de la
Convention nationale, que la peine à prononcer contre Louis Capet est la peine de mort.
A considérer l'ensemble du scrutirt, 334 représentants ont voulu sauver le roi, qu'ils aient voté les fers (entendons les travaux forcés, ce furent Condorcet et l'un de ses collègues de l'Aisne), la détention, le bannissement ou la mort avec sursis, ce dernier jugement impliquant un nouveau débat avant l'exécution. Se prononçant pour la détention. la réclusion ou le bannissement, 286 représentants ont résisté au mouve- ment qui emportait la Convention vers la Montagne et la mort du roi. Parmi eux, nombre de Girondins, dont Fauchet, Gorsas, Grangeneuve, Lanjuinais. Manuel,Salle. Près de la moitié refusèrent de se prononcer en tant que juges, se contentant d'agir par mesure de sûreté générale: tant l'argument de l'inviolabilité accordée au roi par la Constitution de 1791 pesait encore sur les consciences. Les partisans de la mort avec sursis passèrent du 17 au 18 janvier, de Il à 46 : concession à l'influence grandissante de la Montagne. Le vote pour le sursis fut assorti de diverses conditions. Selon l'amendement Louvet, suivi par Brissot, jusqu'à l'acceptation de la Constitution par le peuple réuni en assemblées primaires : c'était revenir à la thèse de l'appel au peuple. Le sursis jusqu'au bannissement des Bourbons, voté par Birotteau (des Pyrénées-Orientales) et Valazé, repre- nait la mana'uvre girondine contre la Montagne accusée de pousser au trône Philippe Egalité. Bonnesreur (de laManche) mit comme condition au sursis la mise en accusation de Marie-Antoinette 14. En fait, il était difficile, même en accumulant les conditions, de ménagerla Montagne tout en voulant sauver le roi: les 46 représentants qui votèrent la mort avec sursis, furent consi- dérés comme régicides par la Restauration. La mort fut votée par 387 représentants dont 361 s'étaient prononcés pour la mort pure et simple: toutela Montagne, bien des hommes de la Plaine, ralliés que symbolise le nom de Barère, des Girondins enfin.. Boyer-Fonfrède, Carra, Ducos, lsnard, Lasource, Rebecqui... Condamner un homme à mort, déclara Ducos, voilà de tous les sacrifices que j'ai faits à ma patrie le seul qui mérite d'être compté. Danton avait proclamé : On ne frappe les rois qu'à la tête. Face à la Gironde hésitante et divisée, la Montagne l'emportait. Cependant 26 représentants s'étaient prononcés pour l'amendement Mailhe: la mort, mais que la question du sursis fût examinée, sans toutefois qu'il puisse s'agir là d'une condition. Position ambiguë qui n'est pas sans traduire, elle aussi, l'évolution de la Convention, le recul de la Gironde: Buzot, Guadet, Pétion, Vergniaud votèrent l'amendement Mailhe. Se prononcer pour la mort, c'était rallier la Montagne. Le 17 janvier au soir, Garrau (de la Gironde) qui avait voté la mort, avait demandé des explications à Mailhe: faisait-il du sursis la condition de son vote sur la mort? ou se prononçait-il pour la mort, même si le sursis était rejeté? Mailhe avait refusé de répondre, se contentant de répéter textuellement son opinion . Le lendemain, en son absence, la décision fut prise de ne pas considérer ce vote comme indivisible: le sursis n'était pas une condition du vote I sur la mort. Les partisans de l'amendement Mailhe I furent rangés parmi ceux de la mort sans condition. Demander une délibération sur le sursis, c'était cepen- dant manifester pour le moins une certaine hésitation : on peut en inférer que les représentants qui votèrent l'amendement Mailhe, entendaient, dans le secret de leur conscience, accorder au roi la vie sauve. JI ne resterait alors que 361 députés à avoir voté la mort sans condition, sur 721, soit une voix de majorité : ce que ne manquèrent pas de faire valoir les royalistes . Dans ces conditions, il était nécessaire que la Con- vention délibérât sur le sursis: Mailhe et ses partisans avaient finalement imposé leur point de vue. La Montai gne ne s'opposa point au débat, mais elle entendit qu'il vnt immédiatement à la suite. Des incidents violents s'élevèrent, opposant en particulier Lanjuinais et Marat, L'ajournement fut décrété, Treilhard qui présidait. fati gué, leva alors la séance: il était dix heures et demie, La Montagne protesta et resta en séance. Mais il n'y avait plus qu'environ trois cents députés. Il fallut serendre à l'évidence. Robespierre. [...] Maintenant, citoyens, retironsnous; demain nous viendrons reprendre nos glorieux travaux pour épouvanter les rois et affermir la libarté. Je vous adjure d'ouvrir demain la séance par la motion de délibérer sur le sort de Louis sans désemparer, et que demain le décret soit porté. (Un très grand nombre de voix: Oui! oui!). [...] Lacombe Saint-Michel (du Tarn). Citoyens, à neuf heures du matin! (Toutes les voix: Oui! oui!). Tous les membres se retirent successivement. Il est minuit |