Le votazioni

18 gennaio 1793:
Rettificazione dei voti (o meglio: il caos totale)

Le 18 janvier 1793, à l'ouverture de 18 séance, un certain nombre de
r:emarques critiques furent présen tées sur les chiffres proclamés
la veille.
Dumont (de laSomme), porté comme ayant voté pour la détention,
déclara s'être prononcé pour la mort. Sur la proposition de
Pénières, le procès-verbal de la veille fut relu,chaque député déclarant à l'appel
de son nom si son suffrage avait été exactement recueilli.
Plusieurs qui avaient voté pour la mort avec la restriction du sursis,
àéclarèrent leur opinion divisible.
D'autres affirmèrent n'avoir fait qu'ulte simple invitation à examiner la
question du sursis et demandèrent à être comptés comme s'étant prononcés sans restriction pour la mort.

Mailhe était absent pour maladie; une discussion s'ins-
taura sur son cas. On observa que son vote, tel qu'il
l'avait d'abord énoncé, puis répété, ne renfermait
aucune condition, ni restriction:
il fut compté parmi les votes pou, la mort pure et simpIe.

Après cet appel nominal de contrôle, Vergniaud proclama le résultat rectifié du scrutin .
L'Assemblée est composée de. 749 membres
Il s'est trouvé

15 membres absents par commission
I7 membres absents par maladie 28
1 membre absent sans cause
5 non votants
28
reste
721 votants
La majorité absolue est de
361.

Sur quoi,
2 ont voté pour les fers;
286 pour la détention ou le bannissement à la paix ou pour le bannissement
immédiat ou pour la réclusion et quelques-uns y ont ajouté la peine
de mort conditionnelle, si le territoire était envahi
46 ont voté pour la mort avec sursis soit après l'ex pulsion des Bourbons,
soit à la paix, soit à la rati fication de la Constitution.

Total 334

361 ont voté pour la mort;
26 pour la mort en demandant une discussion sur le point de savoir s'il conviendrait à l'intérêt public qu'elle fût ou non différée et en déclarant leur vreu indépendant de cette demande.
387  

Résumé:

387 pour la mon sans condition
( Pas vrai le, 26 voix Mailhe n’étaient pas pour la mort sans condition)
334 pour la détention, etc., ou la mort conditionnelle
28 absents ou non-votants

749

Après la proclamation du scrutin, le président déclare, au nom de la Convention nationale, que la peine à prononcer contre Louis Capet est la peine de mort.

A considérer l'ensemble du scrutirt, 334 représentants ont voulu sauver
le roi, qu'ils aient voté les fers
(entendons les travaux forcés, ce furent Condorcet et l'un de ses collègues de l'Aisne),
la détention, le bannissement ou la mort avec sursis, ce dernier jugement impliquant
un nouveau débat avant l'exécution.

Se prononçant pour la détention. la réclusion ou le
bannissement, 286 représentants ont résisté au mouve-
ment qui emportait la Convention vers la Montagne et
la mort du roi.
Parmi eux, nombre de Girondins, dont
Fauchet, Gorsas, Grangeneuve, Lanjuinais. Manuel,Salle.
Près de la moitié refusèrent de se prononcer en tant que juges, se contentant
d'agir par mesure de sûreté générale:
tant l'argument de l'inviolabilité accordée au roi par la Constitution de 1791
pesait encore sur les consciences.

Les partisans de la mort avec sursis passèrent du 17
au 18 janvier, de Il à 46 : concession à l'influence
grandissante de la Montagne. Le vote pour le sursis fut
assorti de diverses conditions. Selon l'amendement Louvet,
suivi par Brissot, jusqu'à l'acceptation de la Constitution
par le peuple réuni en assemblées primaires :
c'était revenir à la thèse de l'appel au peuple. Le
sursis jusqu'au bannissement des Bourbons, voté par
Birotteau (des Pyrénées-Orientales) et Valazé, repre-
nait la mana'uvre girondine contre la Montagne accusée
de pousser au trône Philippe Egalité.
Bonnesreur (de laManche) mit comme condition au sursis la mise en
accusation de Marie-Antoinette 14. En fait, il était difficile, même en
accumulant les conditions, de ménagerla Montagne tout en voulant
sauver le roi:
les 46 représentants qui votèrent la mort avec sursis, furent consi-
dérés comme régicides par la Restauration.
La mort fut votée par 387 représentants dont 361
s'étaient prononcés pour la mort pure et simple: toutela Montagne, bien des
hommes de la Plaine, ralliés que symbolise le nom de Barère, des Girondins enfin..
Boyer-Fonfrède, Carra, Ducos, lsnard, Lasource, Rebecqui...
Condamner un homme à mort, déclara Ducos,
voilà de tous les sacrifices que j'ai faits à ma patrie le
seul qui mérite d'être compté.
Danton avait proclamé :
On ne frappe les rois qu'à la tête. Face à la Gironde
hésitante et divisée, la Montagne l'emportait.


Cependant 26 représentants s'étaient prononcés pour
l'amendement Mailhe: la mort, mais que la question
du sursis fût examinée, sans toutefois qu'il puisse s'agir
là d'une condition. Position ambiguë qui n'est pas sans
traduire, elle aussi, l'évolution de la Convention, le recul
de la Gironde: Buzot, Guadet, Pétion, Vergniaud
votèrent l'amendement Mailhe. Se prononcer pour la
mort, c'était rallier la Montagne. Le 17 janvier au soir,
Garrau (de la Gironde) qui avait voté la mort, avait
demandé des explications à Mailhe: faisait-il du sursis
la condition de son vote sur la mort? ou se prononçait-il
pour la mort, même si le sursis était rejeté?
Mailhe avait refusé de répondre, se contentant de répéter
textuellement son opinion .
Le lendemain, en son absence,
la décision fut prise de ne pas considérer ce vote comme
indivisible: le sursis n'était pas une condition du vote
I sur la mort. Les partisans de l'amendement Mailhe
I furent rangés parmi ceux de la mort sans condition.

Demander une délibération sur le sursis, c'était cepen-
dant manifester pour le moins une certaine hésitation :
on peut en inférer que les représentants qui votèrent
l'amendement Mailhe, entendaient, dans le secret de
leur conscience, accorder au roi la vie sauve. JI ne
resterait alors que 361 députés à avoir voté la mort
sans condition, sur 721, soit une voix de majorité :
ce que ne manquèrent pas de faire valoir les royalistes .

Dans ces conditions, il était nécessaire que la Con-
vention délibérât sur le sursis:
Mailhe et ses partisans avaient finalement imposé leur point de vue.
La Montai gne ne s'opposa point au débat, mais elle entendit qu'il
vnt immédiatement à la suite.
Des incidents violents s'élevèrent, opposant en particulier Lanjuinais et Marat,
L'ajournement fut décrété, Treilhard qui présidait. fati gué, leva alors la séance:
il était dix heures et demie,
La Montagne protesta et resta en séance. Mais il n'y
avait plus qu'environ trois cents députés. Il fallut serendre à l'évidence.

Robespierre.
[...] Maintenant, citoyens, retironsnous; demain nous viendrons reprendre nos glorieux
travaux pour épouvanter les rois et affermir la libarté.
Je vous adjure d'ouvrir demain la séance par la motion de délibérer sur le sort de Louis sans
désemparer, et que demain le décret soit porté.
(Un très grand nombre de voix: Oui! oui!). [...]

Lacombe Saint-Michel (du Tarn).
Citoyens, à neuf heures du matin! (Toutes les voix: Oui! oui!).
Tous les membres se retirent successivement. Il est minuit




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