Le vote Les départements en France en 1792 Liste des 749 députés (que ont voté) par département Liste des 749 députés (que ont voté) par ordre alphabétique Liste de tous députés et des suppleants et votation (Par Gustave Bord) 15 janvier 1793: Première question: Louis Capet, ci-devant roi des Français, est-il coupable de conspiration contre la liberté et d'attentat contre la sûreté de l'Etat? Oui ou Non. 15 janvier 1793: Deuxieme question: Le jugement sera-t-il soumis à la ratification du peuple réuni dans dans les assemblèes primaries? Voir le voix 16-17 janvier 1793: Troisième question:Quelle peine Louis, ci-devant roi des Français, a-t-il encourue? 18 janvier 1793: Rectification des voix (ou mieu: le chaos total) Ma liste des votations 19 janvier 1793: Quatrième appel nominal sur le sursis Sera-t-il sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet? Oui ou Non Un vote en plus Le manigance |