Le vote

Les départements en France en 1792

Liste des 749 députés (que ont voté) par département

Liste des 749 députés (que ont voté) par ordre alphabétique

Liste de tous députés et des suppleants et votation (Par Gustave Bord)

15 janvier 1793:
Première question: Louis Capet, ci-devant roi des Français, est-il coupable de conspiration contre la liberté et d'attentat contre la sûreté de l'Etat? Oui ou Non.

15 janvier 1793:
Deuxieme question: Le jugement sera-t-il soumis à la ratification du peuple réuni dans dans les assemblèes primaries?
Voir le voix

16-17 janvier 1793:
Troisième question:Quelle peine Louis, ci-devant roi des Français, a-t-il encourue?

18 janvier 1793:
Rectification des voix (ou mieu: le chaos total)

Ma liste des votations

19 janvier 1793:
Quatrième appel nominal sur le sursis Sera-t-il sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet? Oui ou Non

“Un vote en plus”

Le manigance




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